Surveillance de marques

Déposer vos marques constitue la première étape pour protéger votre identité et faire fructifier vos investissements. Néanmoins cette étape n’offre malheureusement pas une protection suffisamment solide. En effet, avez-vous pensé aux éventuels dépôts de marques faits par des tiers qui pourraient porter atteinte à vos droits ?

La surveillance de marques est un service automatisé qui surveille les registres de marques pour détecter les demandes de marques potentiellement contrefaisantes effectuées par des tiers.
Le service est conçu spécialement en vue d’alerter les titulaires de marques ayant des droits antérieurs, afin qu’ils puissent respecter les délais impartis pour former des oppositions afin de contester ces marques potentiellement gênantes.

La surveillance des marques est également importante lorsqu’il s’agit d’agir contre des utilisations et/ou des marques déposées dans le cadre de conflits plus larges (par exemple des demandes de mauvaise foi), et pour rassembler des preuves d’utilisation abusive à utiliser pour agir dans le cadre de tels conflits.
Elle peut également être un moyen utile pour surveiller de manière générale ce que font les concurrents ou les tiers, même si vous n’avez pas l’intention d’agir. Par exemple, en surveillant les marques d’un concurrent, vous pouvez être informé d’une nouvelle demande de marque dans un secteur proche ou dans une autre juridiction.. Téléchargez notre flyer ci-dessous.

Comment fonctionne la surveillance de marques ?

La surveillance de marques sur les dépôts potentiellement conflictuels se rapporte aux dépôts couvrant des marques verbales ou des signes (par exemple des logos) visuellement ou phonétiquement identiques, et/ou similaires au point de prêter à confusion avec vos droits antérieurs.

Les résultats sont examinés par un juriste et donnent lieu à un avis, bref ou détaillé, selon la marque en question. Cette analyse des résultats est basée sur la connaissance qu’a le juriste de vos droits antérieurs et de l’impact probable sur votre entreprise. En évaluant les résultats de cette manière, nous pouvons garantir que vous ne recevrez pas pléthore d’avis de surveillance, mais seulement ceux révélant d’éventuels conflits importants que nous vous recommandons d'examiner.

Trouver le soutien adéquat

Aussi essentielle que soit la surveillance des marques, de nombreuses entreprises la remettent à plus tard, car de nombreux prestataires dans ce domaine ont tendance à produire des volumes de données non triées, ingérables et souvent non pertinentes que le titulaire de la marque doit passer au crible.

Chez Novagraaf, nous comprenons la pression qui pèse sur les équipes internes, c’est pourquoi nous avons conçu nos services de manière à ce que les clients reçoivent des résultats de surveillance rapides et utiles.
En définissant à l’avance l’étendue de tout le travail de veille - par exemple, les biens ou les services, les concurrents, les marchés ou les éléments des mots à surveiller - nous concentrons les résultats de recherche sur les actifs et/ou les marchés les plus importants.

Pour plus d'informations, téléchargez notre Flyer ou contactez-nous ci-dessous.