Le TUE a tranché : BATMAN est sauvé !
Le Tribunal de l’UE confirme la décision de l’EUIPO en affirmant que le logo Batman est bien distinctif pour des vêtements et articles de carnaval/fête.
Selon le TUE, « la circonstance que cette marque soit associée à un personnage de fiction ne permet pas, à elle seule, d’exclure que ladite marque puisse également indiquer l’origine des produits ».
Les éléments de preuves fournis par la société italienne Commerciale Italiana SRL et son actionnaire, demandeurs en nullité, ne suffisent pas à démontrer que le public pertinent n’associait pas le personnage de Batman à DC Comics en 1996 (date du dépôt de la marque contestée), ou qu’à cette date, celle-ci était associée à une autre origine commerciale.
En outre, le TUE rappelle que même si le logo de Batman est une œuvre littéraire et artistique susceptible d’être protégé par le droit d’auteur, cela n’exclut pas qu’il puisse être, en même temps, protégé par le droit des marques.
Enfin, concernant le prétendu caractère descriptif soulevé par la société italienne et son actionnaire, ces derniers n’ont pas suffisamment expliqué la raison pour laquelle le logo Batman serait susceptible de décrire les caractéristiques du personnage de Batman, et a fortiori, celles des produits en cause.