Bataille judiciaire sous tension : quand Monster Energy défend sa marque avec ferveur
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Quand une marque en affronte une autre, le risque de confusion est scruté de près. C’est ce qui s’est produit entre BBF Company et Monster Energy Co devant l’EUIPO et le Tribunal de l’Union européenne. Retour sur cette affaire et ses enseignements clés !
Un conflit de marques sous haute tension
La société BBF Company EOOD (ci-après « BBF ») a procédé à l’enregistrement de la marque « INSOMNIA ENERGY » (n°015905045) auprès de l'EUIPO. En réaction, la société Monster Energy Co s'y est vigoureusement opposée, affirmant que cette marque créait une confusion avec ses droits antérieurs « MONSTER ENERGY », également destinés à désigner, entre autres, des boissons énergisantes en classe 32. Dans un premier temps, l’EUIPO a fait droit à l’action et a annulé l’enregistrement de BBF. Refusant de s’incliner, cette dernière a saisi le Tribunal de l’Union européenne (TUE) afin de contester cette décision.
L'analyse du Tribunal : distinctivitéet perception du consommateur
Le Tribunal s’est alors attaché à examiner avec minutie les arguments relatifs à la distinctivité et à la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit. Cette affaire constitue une illustration pertinente des critères d’appréciation du risque de confusion entre deux marques dans le cadre de l’Union européenne, offrant un éclairage précieux sur la méthode d’analyse adoptée par le Tribunal.
La société BBF Company EOOD (ci-après « BBF ») a procédé à l’enregistrement de la marque « INSOMNIA ENERGY » (n°015905045) auprès de l'EUIPO. En réaction, la société Monster Energy Co s'y est vigoureusement opposée, affirmant que cette marque créait une confusion avec ses droits antérieurs « MONSTER ENERGY », également destinés à désigner, entre autres, des boissons énergisantes en classe 32. Dans un premier temps, l’EUIPO a fait droit à l’action et a annulé l’enregistrement de BBF. Refusant de s’incliner, cette dernière a saisi le Tribunal de l’Union européenne (TUE) afin de contester cette décision.
L'analyse du Tribunal : distinctivité et perception du consommateur
Le Tribunal s’est alors attaché à examiner avec minutie les arguments relatifs à la distinctivité et à la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit. Cette affaire constitue une illustration pertinente des critères d’appréciation du risque de confusion entre deux marques dans le cadre de l’Union européenne, offrant un éclairage précieux sur la méthode d’analyse adoptée par le Tribunal.
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L’élément "ENERGY" au cœur du débat
Avec un soupçon d’étonnement, nous pouvons constater que le Tribunal de l'Union européenne a confirmé l’annulation de la marque « INSOMNIA ENERGY ». Ce faisant, il a rappelé que d’une part, la distinctivité de la marque antérieure joue un rôle essentiel dans l’appréciation du risque de confusion, compte tenu de la protection renforcée que cela peut engendrer. Subséquemment, en ressort également que le contexte global se doit d’être considéré, incluant les impressions d’ensemble des consommateurs et en tenant compte des produits ou services concernés.
C’est ce second point qui mérite une attention particulière, compte tenu, notamment, de l’argumentation du Tribunal : « Ce n’est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l’appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l’élément dominant ». En l’espèce, il a retenu que l’élément verbal « ENERGY » commun à chacune des marques en conflit, bien qu’affaibli par sa faible distinctivité dans le secteur des boissons énergisantes, n’était pas pour autant négligeable. Par sa visibilité et sa mise en avant graphique, cet élément restait suffisamment saillant pour influencer l’appréciation globale du consommateur moyen.
Une décision clé pour le droit des marques en Europe
Cette décision du Tribunal de l’Union européenne illustre l’exigence de précision dans l’analyse du risque de confusion entre deux marques. Elle réaffirme que chaque composant d’une marque, même faiblement distinctif, peut jouer un rôle déterminant dans la perception des consommateurs et, par conséquent, dans l’équilibre entre protection des droits et libre concurrence.
Le TUE nous rappelle ainsi que l’appréciation du risque de confusion s’inscrit dans une démarche holistique et contextualisée, indispensable à la cohérence du droit des marques au sein de l’Union européenne.
Clarisse Merdy, Juriste en Propriété Industrielle, Novagraaf, Bordeaux