Un masque de plongée dans les centres hospitaliers
La crise sanitaire vécue par le monde entier suite à l’épidémie du Covid-19 a inspiré les inventeurs quelles que soient leurs origines et la taille des organismes auxquels ils appartiennent. Ils se sont mobilisés afin de répondre à des besoins urgents de matériel dans les centres hospitaliers.
Pour cela, les inventeurs ont adapté une invention bien connue dans le domaine du loisir aquatique, le masque de plongée Easybreath inventé par l’entreprise française Décathlon.
Ce masque de plongée intégral a été breveté sous le nom de « Masque de plongée muni d’un tuba intégré » sous le numéro de publication FR3020620. Le masque concerne le domaine des masques de plongée, et particulièrement les masques utilisés pour des explorations marines en eaux peu profondes. 
Les dispositifs masque-tuba de l’état de l’art présentent certains inconvénients tels que la respiration par la bouche non naturelle provoquant des difficultés pour respirer, la formation de buée sur la paroi intérieure de la visière du masque provoquant une mauvaise visibilité et l’impossibilité de parler sous l’eau.
Le masque de plongée intégrant un tuba de Décathlon permet à l’utilisateur de respirer à la fois par le nez et par la bouche de manière naturelle grâce à deux flux d’air :
- un canal d'admission d'air inspiré implanté dans le tuba
- et un canal d'échappement d'air expiré implanté dans le cadre rigide du masque.
Il n’y a pas de formation de buée grâce à la délimitation de deux zones distinctes à l’intérieur du masque. En effet, une chambre supérieure est dédiée à la vision, incluant les yeux de l’utilisateur et une chambre inférieure est dédiée à la respiration, incluant le nez et la bouche de l’utilisateur. Il y a également un passage équipé d’une valve anti-retour permettant la circulation de la chambre supérieure vers la chambre inférieure.
Afin d’empêcher l’infiltration d’eau via le tuba, le masque de plongée est équipé d’un mécanisme permettant d’obstruer la partie supérieure du tuba lors de son immersion. Le tuba comporte un flotteur mobile équipé d’un dispositif d'obturation. Lorsque le tuba est immergé, la poussée d’Archimède provoque le déplacement du flotteur et l’obturation de l’entrée du tuba via le dispositif d’obturation.
Face à l’urgence sanitaire, Décathlon a été très sollicité au sujet de son masque Easybreath afin de l’adapter pour répondre à la pénurie de masques qui frappe le monde hospitalier.
Par conséquent, Décathlon a partagé les plans et les informations techniques concernant ce masque aux projets les plus sérieux et les plus avancés. Par ailleurs, Décathlon a suspendu l’intégralité des ventes des masques Easybreath.
Dans ce cas, le titulaire du brevet du masque donne la possibilité à des tiers d’exploiter l’invention par exemple au moyen d’une concession de licence à titre gratuit ou bien d’un accord de libre exploitation à titre non commercial sans contrepartie.
Plusieurs adaptations du masque Easybreath ont vu le jour
Une première adaptation a été réalisée par l’entreprise italienne d’innovation nommée Isinnova en partenariat avec un hôpital du Nord de l'Italie.
L'objectif de cette première adaptation est de pallier à la pénurie de masques à Ventilation Non Invasive (VNI) reliés à des respirateurs artificiels. Ce type de masque est utilisé chez des patients ayant des difficultés respiratoires : il offre une assistance ventilatoire en maintenant une pression positive lors de l’inspiration et fournit de l’oxygène. Dans ce cas, le masque intégral est adapté pour la ventilation des patients atteints de troubles respiratoires à cause du virus Covid-19.
Un nouveau composant a été conçu pour raccorder le masque à un respirateur artificiel. Ce composant est une valve de connexion réalisée en impression 3D nommée « la valve Charlotte ». Le tuba initialement présent sur le masque Easybreath a donc été remplacé par la valve Charlotte.
La valve comporte un conduit d’entrée relié à l’oxygène pour la phase d’inspiration et un conduit de sortie relié à une valve à Pression Expiratoire Positive (PEP) afin d’augmenter le volume pulmonaire en fin d’expiration.
Cette invention a fait l’objet d’un dépôt d’une demande de brevet afin de contrôler la diffusion de la solution technique de l’invention.
D’une part, Isinnova a déposé une demande de brevet dans le but d’empêcher l’exploitation de son invention à des fins commerciales. D’autre part, la société donne le libre accès aux détails de l'invention et un accord de libre exploitation de la valve Charlotte à titre non commercial pour que toute personne puisse reproduire la valve Charlotte.
Selon l'article L613-3 du code de la Propriété Intellectuelle concernant le droit exclusif d’exploitation, l’exploitation de l’objet de l’invention est possible à condition que le titulaire du brevet ait donné son consentement. Isinnova a donné son consentement sous la forme d’une communication écrite via son site internet mentionnant que l’exploitation de son invention peut s’effectuer uniquement à titre non commercial. Il est important de noter que le droit exclusif d’exploitation prend effet à compter du dépôt de la demande de brevet.
Une autre adaptation du masque Easybreath a été réalisée en Franche-Comté par une école d’Ingénieur. L’Université de Technologie de Belfort-Montbéliard a adapté le masque en partenariat avec l’Hôpital Nord Franche-Comté.
L'objectif de cette nouvelle adaptation est de pallier à la pénurie de masques de protection destinés à protéger le personnel soignant de l’hôpital dans les services de réanimation. En effet, ils sont confrontés à des situations à risque notamment lors de l’intubation des patients atteints du Covid-19. La modification du masque Easybreath offre ici une protection contre la contamination par le virus.
Un nouveau composant a été conçu pour raccorder l’extrémité supérieure du masque à un filtre. Ce composant est un connecteur semblable à la valve Charlotte et également réalisé en impression 3D. Le tuba initialement présent sur le masque Easybreath a donc été remplacé par le connecteur, relié à un filtre jetable. Cette pièce de connexion est conçue pour assurer une parfaite étanchéité et être compatible avec la majorité des filtres respiratoires disponibles.
Cette invention réalisée dans l’urgence n’a pas fait l’objet d’un dépôt de brevet. Les plans de conception et les maquettes numériques sont en libre accès, ce qui permet la totale reproduction de l’invention.
Ce type d’adaptation a également été réalisé par d’autres établissements et mis en place dans de nombreux hôpitaux français.
Les masques intégraux tels que les masques Easybreath de Décathlon ont été choisis pour réaliser différentes adaptations dans le contexte actuel de crise sanitaire car ils ont l’avantage d’être réutilisables. A l’issue de chaque utilisation, il suffit de leur faire subir un cycle de désinfection par trempage et de changer la pièce de raccord et les éventuels filtres.
Ces développements récents effectués à partir d’un produit breveté tels que présentés dans cet article illustrent qu’un brevet confère à son titulaire le contrôle sur la diffusion et l’exploitation de la solution technique de l’invention.
Eline Migeon, Ingénieur brevets en mécanique, Novagraaf France