Les marques contenant des noms géographiques

Par Carole Roger,
marque geographique_Natural bridge, Death Valley, CA, USA

Cet article a été publié pour la première fois dans la Revue Propriété Intellectuelle de Lexis Nexis.

Fort est l’attrait pour les marques contenant des noms géographiques, mais l’obtention d’un droit peut s’avérer un parcours semé d’embûches en France comme à l’étranger.

Une fois l’enregistrement obtenu, il conviendra de mettre en place les outils de surveillance adaptés et une stratégie de défense appropriée, sans oublier de veiller à ne pas sombrer dans la déceptivité dans l’exploitation faite.

Dans cet article, Carole Roger livre de précieux conseils sur les stratégies à adopter lors d'un dépôt de marques contenant des éléments géographiques et comment défendre une marque géographique.

Lire la suite de l'article sur Lexis 360 Intelligence - Revues - Propriété industrielle n° 7-8 du 1er juillet 2023 - Marques géographiques - Les marques contenant des noms géographiques – Point de vue du Conseil en propriété industrielle - Etude par Carole Roger. (Article accessible uniquement pour les abonnés à la Revue Propriété Intellectuelle de Lexis Nexis).

Carole Roger, Conseil en Marques, Dessins et Modèles, Novagraaf, France.

 

Insights liés

Blog Nova IP Hour

La Cour d’Appel de Paris complète la jurisprudence en matière d’insuffisance de description

Le 29 mai 2024, la Cour d'appel de Paris a rendu une décision concernant l'insuffisance de description en matière de brevets, et apporte des précisions cruciales sur les exigences relatives à la description pour qu’un brevet soit considéré comme valide. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
La Cour d’Appel de Paris complète la jurisprudence en matière d’insuffisance de description
Articles

L’affaire veuve Clicquot : Les défis de l’acquisition du caractère distinctif par l’usage pour les marques de couleurs

Si les marques de couleurs peuvent constituer un puissant outil de différenciation pour les entreprises, leur enregistrement et protection juridique sont loin d'être évidents. La maison Veuve Clicquot Ponsardin, en cherchant à protéger sa célèbre couleur orange, illustre parfaitement les défis de l’acquisition du caractère distinctif par l'usage au sein de l'Union européenne.

Par Novagraaf Team,
L’affaire veuve Clicquot : Les défis de l’acquisition du caractère distinctif par l’usage pour les marques de couleurs
Articles

Le lion n’en fait-il qu’à sa tête ? Exemple de la défense d’un signe figuratif composé d’une tête de lion

Les représentations d’animaux sont fréquemment utilisées à titre de marques. Qu’en est-il cependant de la défense de tels signes figuratifs ? Ce n’est pas toujours chose facile, comme l'explique Fabienne Maucarré.

Par Fabienne Maucarré,
Le lion n’en fait-il qu’à sa tête ? Exemple de la défense d’un signe figuratif composé d’une tête de lion

Pour plus d'informations ou de conseils contactez-nous

Nous contacter