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Blog Nova IP Hour

[Blog] Colloque sur l’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle le 27 mars 2024

L'USPTO (United States Patent and Trademark Office) organise un colloque le 27 mars, portant sur plusieurs sujets liés à la propriété intellectuelle et à l'intelligence artificielle. Ce colloque est ouvert au public, avec la possibilité de participer à distance. Lire la suite.

Par Martin Kohrs,
[Blog] Colloque sur l’intelligence artificielle et la propriété intellectuelle le 27 mars 2024
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[Blog] Publication de directives de l’office chinois sur le caractère distinctif des marques non traditionnelles

L’office chinois a publié des directives sur l’appréciation du caractère distinctif des marques chinoises non traditionnelles. Le but est de permettre aux déposants de mieux comprendre les exigences de l’office chinois et de les guider dans leurs dépôts et leurs usages de marques non traditionnelles. Lire le résumé des directives.

Par Marion Mercadier,
[Blog] Publication de directives de l’office chinois sur le caractère distinctif des marques non traditionnelles
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[Blog] JUB – Décision concernant l’accessibilité aux informations à des fins d'éducation et de formation

En juin 2023, la société Ocado a intenté une action en contrefaçon contre la société Autostore auprès de la Division régionale nordique et baltique du Tribunal de la JUB, pour statuer sur la contrefaçon et rendre des ordonnances sur la base de ces contrefaçons alléguées. La procédure a ensuite été clôturée car les parties avaient trouvé un accord. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] JUB – Décision concernant l’accessibilité aux informations à des fins d'éducation et de formation
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[Blog] Soutien de l'innovation : L'OEB réduit les taxes de 30% pour les micro-entités

L'Office Européen des Brevets annonce une baisse de 30% des taxes pour les micro-entités, comprenant microentreprises, individus, ONG, universités et organismes de recherche. Les principales taxes de délivrance de brevets sont concernées mais sous certaines conditions. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Soutien de l'innovation : L'OEB réduit les taxes de 30% pour les micro-entités
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[Blog] JUB - Décision concernant l’accessibilité aux informations au motif de l’intérêt général

En juin 2023, la société Ocado a intenté une action en contrefaçon contre la société Autostore auprès de la Division régionale nordique et baltique du Tribunal de la JUB, pour statuer sur la contrefaçon et rendre des ordonnances sur la base de ces contrefaçons alléguées. La procédure a ensuite été clôturée car les parties avaient trouvé un accord. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] JUB - Décision concernant l’accessibilité aux informations au motif de l’intérêt général
beau paysage verdoyant de Hairawn rose, République de Corée
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Une année record pour les plaintes UDRP en 2023

La procédure UDRP permet aux titulaires de marques de résoudre rapidement et à moindre coût les litiges liés aux noms de domaine. L'OMPI rapporte un record de 6192 plaintes UDRP en 2023, avec une majorité de transferts de noms de domaine frauduleux. Les secteurs de la banque, de la biotechnologie et de la mode sont particulièrement touchés. Lire la suite

Par Marion Mercadier,
Une année record pour les plaintes UDRP en 2023

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