Blog Nova IP Hour

NOVA IP HOUR une page dédiée aux actualités de la Propriété Industrielle, pour en savoir le maximum à la bonne heure !

Nos équipes s’informent pour vous donner toutes les bonnes informations et vous permettre d’en savoir toujours plus sur les actualités de la PI.
Ce blog contient des flash infos mais également des articles de fond si le sujet le mérite.
N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez approfondir certains sujets ou si vous avez des questions, nous sommes là pour répondre à vos besoins.

Blog Nova IP Hour

[Blog] Augmentation du nombre de dépôts internationaux de demandes de titre de propriété intellectuelle

En 2024, l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle a observé une dynamique positive dans ses services mondiaux d’enregistrement, touchant les brevets, les marques, ainsi que les dessins et modèles. Cette tendance reflète un recours croissant des entreprises et des particuliers pour sécuriser leurs innovations et renforcer leur présence sur les marchés internationaux. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Augmentation du nombre de dépôts internationaux de demandes de titre de propriété intellectuelle
Blog Nova IP Hour

[Blog] Un partenariat entre l’OAPI et l’AGF pour soutenir 1 000 projets innovants

Le 6 mai 2025, l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) et l’African Guarantee Fund (AGF) ont signé un partenariat inédit portant sur 40 milliards FCFA (environ 60 millions d’euros), visant à financer 1 000 projets innovants dans 17 pays africains d’ici 2030. Le lancement de l’opération est prévu pour le second semestre 2025. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Un partenariat entre l’OAPI et l’AGF pour soutenir 1 000 projets innovants
Blog Nova IP Hour

[Blog] Titularité du droit d’auteur: le Tribunal judiciaire de Marseille reconnait la valeur probante de la Blockchain

Le 20 mars 2025, le TJ de Marseille a reconnu pour la première fois en France la valeur probante de la blockchain pour prouver la titularité de droits d’auteur. Dans un litige opposant AZ FACTORY à VALERIA MODA pour contrefaçon, la demanderesse s’est appuyée sur des preuves issues de la blockchain et des réseaux sociaux. Lire la suite

Par Laetitia Cardi,
[Blog] Titularité du droit d’auteur: le Tribunal judiciaire de Marseille reconnait la valeur probante de la Blockchain
Blog Nova IP Hour

[Blog] Une nouvelle coopération entre la Suisse et le Maroc pour l’innovation

Le 14 février 2025, la Suisse et le Maroc ont lancé Swiss PartnershIP Morocco, un programme de 4 ans visant à moderniser la propriété intellectuelle au Maroc. Cofinancé par le SECO, il est mis en œuvre par l’IPI et l’OMPIC pour renforcer le cadre juridique et sensibiliser les acteurs locaux. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Une nouvelle coopération entre la Suisse et le Maroc pour l’innovation
Blog Nova IP Hour

[Blog] Le Bahreïn et l’OEB renforcent leur coopération en matière de brevets

Un protocole d’accord sur la coopération bilatérale entre le Ministère de l’Industrie et du Commerce de Bahreïn (MOIC) et l’Office européen des brevets (OEB) est entré en vigueur depuis le 12 janvier 2025. Il vise à harmoniser les pratiques en matière de brevets et à optimiser le traitement des demandes de brevets. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
[Blog] Le Bahreïn et l’OEB renforcent leur coopération en matière de brevets
Blog Nova IP Hour

[Blog] Bilan 2024 sur la lutte contre la contrefaçon en France

Lors de l’assemblée générale du Comité National Anti-Contrefaçon (CNAC) du 26 mars 2025, les groupes de travail ont présenté leurs actions et projets, notamment dans les domaines de la cybercontrefaçon, de la coopération internationale, du contrôle et de la sensibilisation. Le groupe « contrôle et répression » a souligné l’intensification des contrôles et des saisies en ligne en 2024, illustrant la digitalisation croissante de la contrefaçon. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Bilan 2024 sur la lutte contre la contrefaçon en France
Blog Nova IP Hour

[Blog] José Garcia, Rosé Garcia : la loi Évin s’applique aussi à l’humour… en ligne

Le Tribunal judiciaire de Paris, dans une décision du 7 février 2024, a rappelé avec fermeté les contours de la loi Évin, en condamnant notamment l’acteur José Garcia pour une publication sur Instagram où il posait avec une bouteille de vin baptisée "Rosé Garcia". Lire la suite
Par Florence Chapin,
[Blog] José Garcia, Rosé Garcia : la loi Évin s’applique aussi à l’humour… en ligne
Blog Nova IP Hour

[Blog] Hausse de l’innovation pour lutter contre les déchets plastiques

L’observatoire des brevets des technologies de l’Office Européen des Brevets (OEB) analyse entre autres l’activité autour des demandes de brevet et brevets pour identifier les domaines en pleine croissance. L’observatoire a publié récemment un rapport mettant en lumière le secteur de la récupération et du recyclage des déchets plastiques. Lire la suite

Par Matthieu Boulard,
[Blog] Hausse de l’innovation pour lutter contre les déchets plastiques