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Blog Nova IP Hour

[Blog] Situation de l'office de la propriété intellectuelle au Liban

En raison des évènements actuels au Liban, l’activité de l’office de la propriété intellectuelle libanais est perturbée. Il semblerait que l’office n’ait pas (encore) cessé son activité et continue de fonctionner, dans la mesure du possible, malgré des coupures de réseau et un manque de personnel. Lire la suite

Par Marion Mercadier,
[Blog] Situation de l'office de la propriété intellectuelle au Liban
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[Blog] Bientôt la fin du système d’identification à MyEPO via les cartes à puce

Le plan stratégique 2028 de l'Office européen des brevets (OEB) comprend l’amélioration des services de l’OEB, et notamment des services numériques tels que MyEPO. C’est dans cette perspective qu’un système d'authentification à deux facteurs (A2F) a été mis en œuvre en 2023, en remplacement du système d'authentification par carte à puce.

Par Novagraaf Team,
[Blog] Bientôt la fin du système d’identification à MyEPO via les cartes à puce
Blog Nova IP Hour

[Blog] La qualité des procédures de rejet va être étudiée en octobre 2024

Le programme SQAP 2024 inclut, pour les sessions prévues en octobre, un examen des étapes de procédures relatives aux rapports de recherche, aux opinions écrites, et aux délivrances. Suite à son succès passé, le programme SQAP 2024 va, de plus et pour la première fois, inclure un examen des procédures de rejets.

Par Novagraaf Team,
[Blog] La qualité des procédures de rejet va être étudiée en octobre 2024
Breaking blue ice
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La revendication d’ancienneté, avantages et inconvénients

La revendication d’ancienneté, un mécanisme propre au droit européen des marques, permet aux titulaires de marques de consolider leurs droits tout en réduisant les coûts de renouvellement. Cependant, cette approche présente des risques notables, notamment la perte de droits anciens si la marque européenne est remise en cause. Un outil pratique et économique, mais à manier avec précaution pour éviter des conséquences irréversibles.

Par Novagraaf Team,
La revendication d’ancienneté, avantages et inconvénients
gouttelettes d'eau prennent leur baiser d'or
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Du nouveau concernant la généralisation intermédiaire devant l’Office Européen des Brevets ?

La décision T 1762/21 de l'Office Européen des Brevets clarifie l'admissibilité de revendications modifiées via "généralisation intermédiaire". Elle permet d'extraire des caractéristiques d'un exemple de réalisation, sans obliger à inclure toutes les autres, si elles ne sont pas pertinentes pour le résultat recherché. Lire la suite

Par Martin Kohrs,
Du nouveau concernant la généralisation intermédiaire devant l’Office Européen des Brevets ?
L'Inde de la carte du monde
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Clarification des délais et périodes couvertes pour les déclarations d’utilisation concernant les brevets délivrés en Inde

Suite à l'entrée en vigueur des nouvelles règles sur les déclarations d’utilisation des brevets en Inde le 15 mars, et face à leur manque de clarté ayant provoqué des échanges contradictoires avec les cabinets locaux, l’Office indien des brevets a publié le 26 août 2024 une FAQ clarifiant la procédure. Lire la suite

Par Novagraaf Team,
Clarification des délais et périodes couvertes pour les déclarations d’utilisation concernant les brevets délivrés en Inde
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[Blog] JUB - Une révolution brevetée qui s'étend encore en 2024

L'Office européen des brevets (OEB) et la Commission européenne ont publié des statistiques pour la première année du brevet unitaire, en vigueur depuis le 1er juin 2023. Plus de 28 000 demandes ont été enregistrées, et 27 500 brevets unitaires délivrés. Environ 23 % des brevets européens sont unitaires, avec une proportion plus élevée au Danemark et en Espagne. Lire la suite

[Blog] JUB - Une révolution brevetée qui s'étend encore en 2024

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